bandeau groupe

Mentions légales et crédits 

 

Editeur

Lycée Notre dame du Roc
Rue Charlemagne - CS 80023 85035
La Roche sur Yon CEDEX
Tél.: 02 51 47 74 74
Fax : 02 51 46 12 96
Email :

Responsable de la publication

M. Jacques AUGEREAU, Directeur Adjoint

Design & développement du site

Agence WATT
161 rue Docteur Schweitzer
85100 Les Sables d'Olonne
Site internet : watt.fr

Droit d'auteur du domaine

Le site ainsi que tout logiciel, les photographies, textes, slogans, dessins, images, vidéos, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété du propriétaire du domaine. La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins étant expressément interdite. Il est également interdit de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, inverser la conception ou l'assemblage ou de toute autre manière tenter de trouver le code source (à l'exception des cas prévus par la loi), vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelque manière que ce soit tout droit afférant aux logiciels.

Le propriétaire se réserve le droit de demander des dommages et intérêts en cas de contrefaçon et plus généralement d'atteinte à ses droits de propriété intellectuelle. Ce site respecte le droit d'auteur. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés. Sauf autorisation, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites.

Hébergement

OVH
2 rue kellermann
BP 80157
59053 ROUBAIX CEDEX 1 - France

Confidentialité

Cookies

Les cookies envoyés par le serveur ont uniquement pour fonction d'améliorer le confort de navigation sur le site. Leur non acceptation par votre navigateur n'entraine aucune restriction concernant l'accès au contenu. La durée de vie de la session en cours.

Confidentialité des données

Nous nous engageons à protéger vos données personnelles et votre vie privée. Nous utilisons les informations que vous nous transmettez pour traiter vos demandes et vous faire part de notre réponse.

Communication de vos données personnelles à des tiers

Nous ne vendons, ni ne louons ni ne communiquons gratuitement à des tiers les informations vous concernant.

Modification de vos informations

En application de l'article 27 de la Loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification sur les données vous concernant. Pour exercer ces droits, il vous suffit de contacter par mail, courrier ou formulaire de contact l'éditeur du site.